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Mentions Légales

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Présentation du site eduensemble.org

Propriétaire : L’association Ensemble pour la Petite Enfance, 37 allée du Forum, 92100 Boulogne-Billancourt.

SIRET : 824 252 712 00016 / contact@eduensemble.org

Directeur de la publication : Rudolph Hidalgo (président de l’association).

Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix. 

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Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site https://www.eduensemble.org/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du site https://www.eduensemble.org/  sont donc invités à les consulter de manière régulière.
De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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Description du site internet

Le site https://www.eduensemble.org/  a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association Ensemble pour la Petite Enfance.
L’association Ensemble pour la Petite Enfance s’efforce de fournir sur le site https://www.eduensemble.org/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site https://www.eduensemble.org/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.eduensemble.org/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’association Ensemble pour la Petite Enfance est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Limitations de responsabilité

L’association Ensemble pour la Petite Enfance ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.eduensemble.org/.